Ce site internet, et l’ensemble de son contenu, sont une création originale qui de ce fait entrent dans le champ de protection du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les textes et les photos demeurent la propriété de d’Arschot & Cie. Il en résulte que toute reproduction à un usage autre que strictement privé est interdite sans l’accord écrit de la Galerie.
Le transfert même partiel des images et des textes sur un autre site est expressément interdit.
Quiconque portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’ensemble du contenu du site, en ce compris les images et les textes, s’expose à des poursuites devant le tribunal compétent de Bruxelles et aux sanctions prévues par la loi.